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Documents publics
Ici, la Ville de Fresnes vous donne accès à différents documents publics écrits.
2024
2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 21 décembre 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 16 novembre 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 19 octobre 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 8 juin 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 16 février 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2021
- Procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2021
- Procès-verbal du conseil municipal du 3 juin 2021
- Procès-verbal du conseil municipal du 22 mars 2021
- Procès-verbal du conseil municipal du 11 février 2021
- Procès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2021
2025
2024
- Liste des délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2024
- Liste des délibérations du conseil municipal du 17 octobre 2024
- Liste des délibérations du conseil municipal du 13 juin 2024
- Liste des délibérations du conseil municipal du 28 mars 2024
- Liste des délibérations du conseil municipal du 8 février 2024
2023
- Liste des délibérations du conseil municipal du 21 décembre 2023
- Liste des délibérations du conseil municipal du 16 novembre 2023
- Liste des délibérations du conseil municipal du 19 octobre 2023
- Liste des délibérations du conseil municipal du 08 juin 2023
- Liste des délibérations du conseil municipal du 20 avril 2023
- Liste des délibérations du conseil municipal du 30 mars 2023
2022
2022
2017-2021
2025
2024
2023
2022
2021
- Conseil municipal du 9 décembre 2021 – Délibérations (n°90 à 124)
- Conseil municipal du 14 octobre 2021 – Délibérations (n°71 à 89)
- Conseil municipal du 4 juin 2021 – Délibérations (n°43 à 70)
- Conseil municipal du 21 mars 2021 – Délibérations (n°17 à 42)
- Conseil municipal du 11 février 2021 – Délibérations (n°4 à 16)
- Conseil municipal du 28 janvier 2021 – Délibérations (n° 1 à 3)
2020
- Conseil municipal du 10 décembre 2020 – Déliberations (n°96 à 137)
- Conseil municipal du 22 octobre 2020 – Déliberations (n°94 et 95)
- Conseil municipal du 30 septembre 2020 – Déliberations (n°54 à 93)
- Conseil municipal du 11 juillet 2020 – Déliberations (n°32 à 53)
- Conseil municipal du 10 juillet 2020 – Déliberations (n°7 à 31)
- Conseil municipal du 4 juillet 2020 – Déliberations (n°1 à 6)
2025
- Arrêté n°102 ouverture fouille branchement sdi 4 avenue jean pierre du 23 avril au 23 mai 2025-
- Arrêté n°101 mutation transformateur enedis rue de chevilly le 25 avril 2025
- Arrêté n°2025-99 fete de l'ete parking piscine parc des sports le 21 juin 2025
- Arrêté n°2025-98 demenagement 56 avenue de la paix le 15 avril 2025-legros fils
- Arrêté n°2025-97 demenagement 17 rue du docteur charcot le 15 avril 2025-legros fils
- Arrêté n°2025-96 pose d'un engin de chantier (toupie de beton) 54 rue yvon le 8 avril 2025 mme jung sungwon
- Arrêté n°2025-95 demenagement 27 rue julien chailloux le 24 avril 2025-legros fils-mr fuseau romain
- Arrêté n°2025-94 – Délégation fonctions et signature 12 adjointe – Mme Leyssenne
- Arrêté n°2025-93 – Délégation fonctions et signature 11ème adjoint – M. Guillotin
- Arrêté n°2025-92 – Délégation fonctions et signature 10ème adjointe – Mme Legros
- Arrêté n°2025-91 – Délégation fonctions et signature 7ème adjoint – M. Oberhauser
- Arrêté n°2025-90 – Délégation fonctions et signature 6ème adjointe – Mme Sadane
- Arrêté n°2025-89 – Délégation fonctions et signature 5ème adjoint – M. Aubry
- Arrêté n°2025-88 – Délégation fonctions et signature 3ème adjoint – M. Souillac
- Arrêté n°2025-87 – Délégation fonctions et signature 2ème adjointe – Mme Gautier-Tironneau
- Arrêté n°2025-86 – Délégation fonctions et signature 1er adjoint – M. Caristan
- Arrêté n°2025-85 refection du muret parking du gymnase du 4 avril au 22 avril 2025 -inter isolation-sae
- Arrêté n°2025-84 livraison materiaux de bois 4 rue du professeur einstein le 7 avril 2025 (derogation)
- Arrêté n°2025-83 pose d'un engin de chantier 30 rue de verdun le 4 avril 2025 mr goncalves jose
- Arrêté n°2025-82 enlèvement roulotte face au 6, rue des Frères Lumières à Fresnes du 26au 28 mars 2025 inclus (SOL SRTUCTURE TS)
- Arrêté n°2025-81 demenagement 8 place pierre et marie curie le lundi 24 mars mme antigny josette
- Arrêté n°2025-80 pose roulotte 8 rue des freres lumiere du 30 janvier au 24 mars 2025
- Arrêté n°2025-79 installation base de vie sur le parking rue due professeur fleming du 24 mars au 25 mai
- Arrêté n°2025-78 prolongation restriction de stationnement au 7-9 rue de chevilly du 22 mars au 30 avril
- Arrêté n°2025-77 tvx renovation reseau gaz du 2 au 14 rue du professeur einsten du 24 mars au 30 mai –
- Arrêté n°2025-76 interdition de depots sauvage et deversements dechets sur voie publique de fresnes
- Arrêté n°2025-75 interdition de jeter des megots de cigarettes sur la voie publique de fresnes
- Arrêté n°2025-74 installation base de vie, engins de chantier,toilettes de chantier et zone de stokage du
- Arrêté n°2025-73-tvx de pose de chambre de comptage dans le cadre des travaux de sectorisation, sedif du
- Arrêté n°2025-72 Déménagement 2 rue Roger Salengro Fresnes le 22 mars 2025
- Arrêté n°2025-71 pose benne 42 boulevard jean jaures du 21 avril au 21 juillet 2025
- Arrêté n°2025-69 prolongation mise en place de gba et creation d'ilots du 12 avril au 06 mai 2025
- Arrêté n°2025-67 demenagement mme senamaud fabienne le 20 mars 2025 au 37 rue henri barbusse fresnes
- Arrêté n°2025-66 renovation d'enrobes sur trottoir au droit du 13 jusqu'au 25 rue maurice tenine situee
- Arrêté n°2025-62-tx de sondages pour les besoins de travaux de sectorisation, sedif du 10 au 21 mars 2025
- Arrêté n°2025-61 elagage avenue herriot du 17 mars au 31 mars 2025 pour le compte du conseil departemen
- Arrêté n°arrêté n° 2025-60 modification temporaire de la réglementation du stationnement 14 place pierre et marie curie le 26 fevrier 2025
- Arrêté n°2025-59 carnaval du 26 mars de 6h a 13h
- Arrêté n°2025-58 demenagement36 rue du professeur bergonie fresnes le 3 mars 2025 mr laurenceau remy
- Arrêté n°2025-57 Relevé topographique aissainissement Départementale BLDS Pasteur et Jaurès et av du 8 m
- Arrêté n°2025-56 autorisation occupation domaine public venue d'un van info femmes le 14 mars 2025 sur l'
- Arrêté n°2025-55 abattage d'un platane pour raisons phytosanitaires (phellins) du 19 au 21 mars 2025
- Arrêté n°2025-54 prolongation pose de benne CHANIN BTP du 1er au 28 mars 2025 29 rue du Professeur Bergognié
- Arrêté n°2025-54 prolongation pose de benne CHANIN BTP du 1er au 28 mars 2025 29 rue du Professeur Bergognié
- Arrêté n°2025-53 creation emplacement gig-gic 35 bis henri barbusse
- Arrêté n°2025-52 triathlon du 26 avril 2025 avenue du parc des sports
- Arrêté n°2025-51 renouvellement d'eau potable des rues chaillloux, tenine et roper du 3 mars au 25 avr
- Arrêté n°2025-47 Retrait des arrêtés 2025-8 2025-9 2025-10 2025 11
- Arrêté n°2025-46 demenagement 8 place pierre et marie curie le samedi 22 mars
- Arrêté n°2025-45 deplacement coffret gaz 22 avenue du 8 mai 1945 du 924 fevrier au 21 mars 2025 – seip
- Arrêté n°2025-44 nettoyage et desinfection point apport volontaire (pav) du 24 fevrier au 31 decembre 202
- Arrêté n°2025-43 livraison materiels 7 rue lina le 17 fevrier au 30 septembre 2025
- Arrêté n°2025-42 branchement bornes recharge vehicules electrique-18 avenue edouard herriot-du 24 fevrie
- Arrêté n°2025-41 installation base de vie avenue du 8 mai 1945, rue des oeillets et bd des peupliers du 3 mars au 23 mai 2025 -stps.
- Arrêté n°2025-40 tvx renovation reseau gaz avenue du 8 mai 1945 du 3 mars au 23 mai – stps
- Arrêté n°2025-39 travaux de reparation du point d'apport volontaire (pav) au 37 rue henri barbusse le 19
- Arrêté n°2025-38-restriction stationnement au 7 rue lina du mercredi 12 février au mardi 30 septembre 202
- Arrêté n°2025-37 fermeture acces stade de rugby du 07 au 23 fevrier 2025
- Arrêté n°2025-35 branchement bornes recharge vehicules electrique-40 rue henri barbusse-du 25 fevrier au
- Arrêté n°2025-34-tx de sondage geotechnique bassin de retention parc moulin du berny du 17 fevrier au 9
- Arrêté n°2025-33 autorisation d' occupation pour installation etal-sas atelier floral parisien-du 1er mars 2025 au 1er mars 2026
- Arrêté n°2025-32 demenagement 16 ter rue maurice ténine le 13 février 2025
- Arrêté n°2025-31 tvx de sondage bassin de retention parc moulin de berny-du 10 au 14 fevrier
- Arrêté n°2025-30-travaux d'extension du Square de la Paix, Avenue de la Paix du 3 février au 7 Mars 2025
- Arrêté n°2025-29 autorisation assainissement de la d.s.e.a du 1er fevrier au 31 decembre 2025
- Arrêté n°2025-28 demenagement 4 rue du docteur charcot fresnes le 8 février 2025 mme sevrin martine
- Arrêté n°2025-27 marquage horizontal chemin de viercy autorisation gosb – 2025 -agilis
- Arrêté n°2025-26 mise en place de gba et creation d'ilots du 10 fevrier au 11 avril 2025
- Arrêté n°2025-25 autorisation gosb tx de rénovation du réseau d'assainissement par gainage avenue de la p
- Arrêté n°2025-24 autorisation gosb tx de controle de gainage des réseaux d'assainissement et de refection
- Arrêté n°2025-23 autorisation gosb tx de rénovation du réseau d'assainissement par gainage rue gallieni –
- Arrêté n°2025-22 autorisation gosb tx de contr$ole de gainage des réseaux d'assainissement et de refectio
- Arrêté n°2025-21 remplacement de vanne dn100 2 rue des marronniers du 29 janvier au 28 fevrier 2025 – eif
- Arrêté n°2025-20 déménagement 18 rue du Docteur Charcot 1er février 2025
- Arrêté n°2025-19 autorisation gosb – interventions ponctuelles diagnostic reseau assainissement 2025
- Arrêté n°2025-17 demenagement 7 rue juliette drouet fresnes le 24 janvier 2025 mme aderic leslie
- Arrêté n°2025-15 pose benne et roulotte 8 rue des freres lumiere du 22 au 29 janvier 2025
- Arrêté n°2025-12 demenagement 16 ter rue maurice ténine le 23 janvier 2025
- Arrêté n°2025-7 galette geante chemin de la tour aux chartiers du 23 au 27 janvier 2025
- Arrêté n°2025-6 demenagement 4 rue du docteur charcot fresnes le 31 janvier 2025 mr berger arthur
- Arrêté n°2025-3 demenagement 16 ter rue maurice ténine du 01 février au 02 février 2025
- Arrêté n°2025-2-restriction stationnement au 7-9 rue chevilly du lundi 10 février au vendredi 21 mars 202
2024
- Arrêté n°2024-260 demenagement 60 avenue de la paix le 19 fevrier 2025
- Arrêté n°2024-259 renouvellement sur le reseau d'eau potable gosb rue julien chailloux du lundi 20 janvier au vendredi 25 avril 2025
- Arrêté n°2024-257 demenagement 25 rue henri barbusse mr misandeau clement – 2 janvier 2025
- Arrêté n°2024-112 – Délib Rapport ZAN
- Arrêté n°Mémoire PV2024_240 déménagement 24 rue henri barbusse les 7 et 8 décembre2024
- Arrêté n°2024-258 Installation Echafaudage Facade 4 Rue Moulinot Du 2 Janvier Au 10 Janvier 2024-Harchao
- Arrêté n°2024-256 Pose Benne Parking Place Pierre Et Marie Curie Du 18 Dec 2024 Au 15 Fevrier 2025 – Fts
- Arrêté n°2024-255 Arrêté grue du maire_50-52 rue Voltaire_B.J
- Arrêté n°2024-254 Demenagement Fichou 11 Rue Louise Bourgeois – Du Vendredi 19 Dec 2024 Au 5 Janvier 20
- Arrêté n°2024-253 Creation Branchement Pehd 13 Rue De Montjean Du 20 Janvier 24 Janvier 2025-Serpollet
- Arrêté n°2024-252 Tvx Renovation Reseau Gaz Residence Des Tuileries Du 13 Janvier Au 28 Fevrier 2025 – S
- Arrêté n°2024-250 Tvx Renovation Reseau Gaz 17 Au 23 Rue De La Garenne Du 13 Janvier Au 28 Fevrier 2025
Préfecture du Val-de-Marne
Présidé par le maire, le bureau municipal détermine l’ordre du jour des conseils municipaux et fait le point sur les dossiers en cours.
2023
Vous pouvez consulter les documents du budget à l’Hôtel de ville aux jours et heures d’ouverture sur rendez-vous au 01 49 84 56 56 ou via accueil.unique@fresnes94.fr
2025
2024
2023
- 01 Rapport d'Orientations Budgétaires 2023
- 02 Note de synthèse du Conseil municipal du Budget primitif 2023
- 03 Note brève Budget primitif 2023
- 04 Budget primitif 2023
- 05 Note de synthèse du Conseil municipal du compte administratif 2023
- 06 Note brève compte administratif 2023
- 07 Compte administratif 2023
2022
- 01 Rapport d'Orientations Budgétaires 2022
- 02 Note de synthèse du Conseil municipal du Budget primitif 2022
- 03 Note brève Budget primitif 2022
- 04 Budget primitif 2022
- 05 Note de synthèse du Conseil municipal du compte administratif 2022
- 06 Note brève compte administratif 2022
- 07 Compte administratif 2022
2021
- 01 Rapport d'Orientations Budgétaires 2021
- 02 Note de synthèse du Conseil municipal du Budget primitif 2021
- 03 Note brève Budget primitif 2021
- 04 Budget primitif 2021
- 05 Note de synthèse du Conseil municipal du Compte administratif 2021
- 06 Note brève Compte administratif 2021
- 07 Compte administratif 2021
2020
2019
2024
- CR Balade urbaine – Auguste Daix – Anémones – 2 juillet
- CR Balade urbaine – Cerisaie – Poterne – Ténine – 11 juin
- CR Balade urbaine Groux – Charcot – Fosse aux Loups – Stalingrad – 4 juin
- CR Balade urbaine Clos-la Garenne – Tuilerie – Val-de-Bièvre – 27 mai
- Compte-rendu – Balade urbaine Avara – Lutèce – Frères Lumière – 14 mai 2024
- Compte-rendu – Balade urbaine Thibaudes – 30 avril 2024
D’autres documents administratifs peuvent être consultables sur simple demande. Pour ce faire, complétez le formulaire ci-dessous, qui sera adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs de la Ville de Fresnes.