Démocratie locale : Conseil municipal du 28 mars 2024

Le conseil municipal s’est réunit le jeudi 28 mars 2024 pour voter le budget primitif de l’année. La séance est disponible en replay.

Le replay

Ordre du jour

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2024

2- Dénomination de la piscine de Fresnes

3- Fixation des taux de la fiscalité locale directe pour 2024

4- Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2023

5- Rapport 2024 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

6- Budget primitif pour l’exercice 2024 (pour rappel le Budget primitif 2024 a été envoyé avec la convocation initiale en date du 15 mars 2024)

7- Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

8- Autorisation de programme et crédits de paiement – Réhabilitation du groupe scolaire Pasteur Roux Blancs Bouleaux)

9- Budget – Constitution de provisions

10- Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) au titre de l’exercice 2024

11- Attribution de subventions assorties de conditions et approbation de conventions d’objectifs et de moyens avec les associations 6 Mettre, Urban Talent et Amicial

12- Attribution d’une subvention assortie de conditions et approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Le Germinal

13- Attribution d’une subvention assortie de conditions et approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec la Mission locale

14- Attribution d’une subvention assortie de conditions à l’association Amicale Sportive de Fresnes

15- Attribution d’une subvention assortie de conditions à la Maison des Jeunes et de la Culture

16- Attribution d’une subvention assortie de conditions à l’Association Vallée aux Renards Animation

17- Attribution d’une subvention assortie de conditions à l’association Fresnes Services

18- Attribution d’une subvention non assortie de conditions à l’association Les Amis de l’Ecomusée

19- Attribution d’une subvention assortie de conditions à l’association Le Coup de pouce

20- Attribution de subventions aux associations non assorties de conditions

21- Approbation du projet de Plan des Mobilités durables

22- Définition de zones d’accélération de production des énergies renouvelables

23- Approbation de la demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile-de-France pour une opération menée en délégation de service public et de la convention afférente de reversement de subvention au délégataire du service public du réseau de chaleur par géothermie

24- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention à venir de partenariat avec l’Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour la Fête de la Ferme 2024

25- Approbation de la convention fixant les nouvelles modalités de gestion en flux du contingent de réservation de logements sociaux de la Ville de Fresnes auprès du bailleur CDC Habitat

26- Approbation de la convention fixant les nouvelles modalités de gestion en flux du contingent de réservation de logements sociaux de la Ville de Fresnes auprès du bailleur Immobilière 3 F

27- Personnel communal – Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois permanents de catégories B et C à temps complet

28- Journal d’information locale Le Panorama – Tarifs des insertions publicitaires

29- Avis sur l’adhésion au Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne de la Commune d’Auvers-sur-Oise

30- Avis sur la restitution de la compétence « cimetière » par le Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne à la Ville de Villetaneuse et modification de ses statuts

31- Syndicat intercommunal des établissements du second cycle du second degré du district de L’Haÿ-les-Roses – Désignation d’un.e délégué.e

32- Constitution d’un groupement de commandes avec l’Établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre pour la passation d’un marché public relatif à l’achat de fournitures administratives, de papier, de tampons, de consommables informations et de fournitures diverses

33- Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal

34- Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal