Démocratie locale : [EN DIRECT] Conseil municipal du 19 décembre

Le conseil se réunit ce jeudi 19 décembre 2024 à partir de 20h à l’hôtel de ville en vue de délibérer sur les affaires sous-mentionnées !

Suivez la séance en direct et en replay sur notre site web et notre chaine YouTube.

Ordre du jour :

Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2024

2- Vœu demandant le rétablissement du remboursement par le Département de la carte Imagine’R pour les lycéen.nes non boursier.ères et les étudiant.es

3- Vœu du Conseil municipal relatif à l’arrêt de la privatisation des bus, pour des transports accessibles et de qualité pour toutes et tous

4- Exercice 2025 – Autorisation préalable d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement

5- Exercice 2025 – Versement d’un acompte de subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture

6- Exercice 2025 – Versement d’un acompte de subvention à l’association Fresnes Services

7- Exercice 2025 – Versement d’un acompte de subvention à l’Association Amicale Sportive de Fresnes

8- Exercice 2025 – Versement d’un acompte de subvention au Centre Communal d’Action Sociale

9- Création de la Maison de la parentalité

10- Approbation de la convention triennale de partenariat avec l’Établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre relative au Dispositif d’Education Musicale et Orchestrale (DEMOS)

11- Approbation de la convention de partenariat avec la compagnie Narcisse pour le spectacle “L’abattage rituel de Gorge Mastromas”

12- Approbation de la charte d’engagements réciproques relative au déploiement d’une nouvelle offre “Navigo Culture” avec la Région Île-de-France, Île-de-France Mobilités et Choose France et modification de la délibération n° 2024-53

13- Lutte contre les dépôts sauvages – Fixation des coûts de nettoyage

14- Classement des arcades de la rue Maurice Ténine dans la voirie communale et mise à jour de la liste des voiries communales

15- Débat sur le rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

16- Avis du Conseil municipal sur les demandes de dérogation au repos hebdomadaire du dimanche pour l’année 2025 – Branche alimentation générale

17- Avis du Conseil municipal sur les demandes de dérogation au repos hebdomadaire du dimanche pour l’année 2025 – Branche automobile

18- Approbation des redevances pour occupation du domaine public à compter de l’année 2025

19- Présentation du compte rendu de la réunion de la Commission consultative des services publics locaux

20- Présentation du rapport annuel d’activité pour l’exercice 2023 relatif au service public de production et de distribution d’énergie calorifique sur le territoire de la Commune

21- Etablissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre – Rapport d’activité 2023

22- Rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France pour l’exercice 2023

23- Rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne pour l’exercice 2023

24- Approbation des redevances des concessions funéraires et d’occupation du caveau provisoire à compter de l’année 2025

25- Recensement de la population – Recrutement du coordonnateur et des agents recenseurs

26- Approbation des tarifs du restaurant communal à compter de l’année 2025

27- Personnel communal – Modification des prestations d’action sociale – Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne Ile-de-France

28- Personnel communal – Régime indemnitaire de la filière police municipale -Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement

29- Personnel communal – Autorisation de recrutement de contractuels sur des postes permanents

30- Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

31- Modification de la délibération n° 2020-64 portant désignation des représentant.es au sein des conseils d’administration des collèges et du lycée de Fresnes

32- Délégations données au Maire pour l’exercice de certaines compétences

33- Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal

34- Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal